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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Louis Heuliez
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USIBENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USIBENNE
S.A. Louis Heuliez

Numéro de dépôt :
921126
Date de dépôt :
03/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque USIBENNE

Déposée le 3 avril 1975 par la Société Anonyme (SA) Louis Heuliez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « USIBENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Louis Heuliez domicilié(e) (soc. an.), Cerisay (Deux-Sèvres). - France.

La marque USIBENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque USIBENNE est expirée depuis le 3 avril 1985.

Louis Heuliez a également déposé les autres marques suivantes : HEULIEZ AMBULANCES , INDIEN , LE CAR VAN , CCC


S.A. Louis Heuliez - (soc. an.), Cerisay (Deux-Sèvres). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Aciers et bennes en acier.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.